Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Roy Design les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site Roy Design est édité par :
Monsieur FAURE Roger
Adresse : 34, Boulevard de Cimiez – 06000 Nice – France
SIRET : 832 513 212 00015
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Monsieur FAURE Roger
Adresse e-mail : contact@roydesign.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.
Création du site
Le site a été créé par :
FAURE Roger
Webmaster
Le webmaster du site est :
Monsieur FAURE Roger
Adresse e-mail : contact@roydesign.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Roy Design (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de FAURE Roger.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.



